Les remèdes : une méthode et un projet pour le Sursaut français

 Que veulent les Français ? Retrouver la maîtrise de leur destin et de leur souveraineté afin que leurs enfants bénéficient d’une qualité de vie comparable à la leur. Cela suppose :

  • De regagner notre souveraineté financière en réduisant les dépenses publiques ;
  • De redéfinir le périmètre de l’Etat : l’Etat ne peut pas tout faire dans un monde globalisé et doit assumer de n’agir que dans des cercles où il peut être efficace. En revanche, il doit se recentrer sur son cœur de métier : le régalien, la liberté économique, l’égalité des chances
  • De réécrire notre politique européenne : plus de pragmatisme et moins d’idéologue. Plus de politique et moins de bureaucratie. Plus de projets et moins de normes.
  • De repenser notre politique internationale : la France n’est crédible que lorsqu’elle a une voix indépendante (depuis l’Irak 2003, nous avons trop épousé la ligne américaine, au point de ne plus être audibles par nous-mêmes).

 Pour arriver à regagner la souveraineté il faut une nouvelle méthode de gouvernance :

  • Le « How » supplante le « why » et le « what » ? (Simon Sinek). Finie l’époque où l’on vend la lune ou les 110 propositions pour changer la vie… Les Français ne veulent plus qu’on les fasse rêver mais qu’on leur explique très concrètement comment on va faire pour mettre en œuvre des réformes précises qui vont améliorer leur quotidien.
  • Les institutions solides de la Vème République nous ont donné les ordonnances à l’article 38. C’est un l’outil qui peut permettre de réformer la France en quelques mois comme de Gaulle l’a fait en 1958 dans un contexte (la guerre d’Algérie) autrement plus dur. Cela suppose  :
    • Un contrat de gouvernement très clair avec les Français sur la réforme (éviter le malentendu de 1995 et de la fracture sociale suivie de réformes non acceptées car non annoncées). Ne proposer que des choses crédibles, faisables, chiffrées.
    • Profiter de l’Etat de grâce : fenêtre de tir où l’on peut agir avant que les bétabloquants (syndicats, corporatismes…) ne se mettent en place.
    • Réformer en 3 mois par ordonnances (textes déjà écrits avant d’être élu pour éviter l’impréparation de F.Hollande). La liberté c’est pour les Français et les ordonnances pour que la main du politique ne tremble pas.
    • Une fois les réformes lancées, faire du participatif avec les Français pour évaluer et ajuster les réformes (cf. M.Thatcher : 1 an pour réformer, 10 ans pour expliquer et évaluer).

Mon projet pour créer le sursaut français repose sur trois piliers : la liberté économique à tous les étages, l’ordre pour mieux vivre ensemble et le progrès à travers l’égalité des chances.

Premier pilier : la liberté économique à tous les étages

  • Libérer le travail par le référendum d’entreprise et la TVA antidélocalisation : le référendum d’entreprise pourrait déroger aux dispositions du code du travail, dès lors que les salariés y sont majoritairement favorables et que la mesure ne s’oppose pas à l’ordre public. La TVA antidélocasiation consisterait en une baisse des charges sociales patronales et salariales pour un montant de 34 milliards d’euros, financés par une hausse de la TVA, afin d’alléger le coût du travail ce qui permettrait de faciliter les embauches et d’augmenter les salaires nets.
  • Libérer le travail en soutenant sans frein la création d’entreprises et le cumul d’emplois : le numéro de Siret personnel. A l’image du numéro de Sécurité sociale, on disposerait ainsi d’un numéro de Siret dès ses 16 ans qui permettrait aisément à chacun, sans formalités bureaucratiques harassantes, d’être rémunéré pour des activités en parallèle d’un emploi salarié ou d’être un travailleur indépendant. Pour accompagner l’émergence de la nouvelle économie participative, le plafond du crowdfunding de la part des particuliers serait relevé. Enfin, il faut plafonner les minima sociaux (à 75 % du Smic) car celui qui travaille doit toujours gagner plus que celui qui ne travaille pas.
  • Libérer la fonction publique d’un carcan qui l’oppresse : la fin de l’emploi à vie. La contractualisation des relations entre les employeurs publics et les fonctionnaires, conduite sur le modèle de la réforme réalisée en Italie à partir de 1993, deviendrait la norme. Les fonctionnaires seraient embauchés en contrat à durée indéterminée, après une période d’essai de trois mois. Les contrats seraient alignés sur le modèle des contrats de droit privé. Évidemment cette règle ne s’appliquerait qu’aux nouveaux entrants, ainsi qu’aux fonctionnaires actuels qui souhaiteraient passer à ce régime.
  • Libérer les Français d’une fiscalité oppressante : moins d’impôt pour tous, l’équité pour chacun baisser l’impôt sur le revenu (IRPP) de 5 milliards ainsi que l’impôt sur les sociétés (IS) de 5 milliards pour redonner immédiatement de l’air aux ménages et aux entreprises. Rétablissement de l’universalité des allocations familiales et baisse de 1 milliard des cotisations patronales sur l’emploi à domicile.
  • Et libérer tout simplement : l’exemple des agriculteurs, en alignant les normes sociales et environnementales sur la moyenne européenne.

Deuxième pilier : l’ordre pour mieux vivre ensemble :

  • L’immigration choisie c’est maintenant : il faut « Européaniser la défense des frontières extérieures », c’est-à-dire faire en sorte que l’Europe fasse enfin son boulot qui est de garder ses frontières extérieures en augmentant le budget de l’agence Frontex qui n’est que de 142 millions d’euros, alors qu’il en faudrait probablement cinq fois plus, notamment pour financer la création d’un corps de gardes-frontières européens et des centres européens d’accueil des réfugiés ; et mener des opérations militaires maritimes d’envergure à la frontière des eaux territoriales des pays du Sud méditerranéen, y compris pour porter secours aux embarcations. La France doit être moteur dans la négociation d’un « Schengen II ». Deux priorités. La première : une clause permettant de suspendre la participation d’un Etat pendant un an, s’il n’assure pas correctement le contrôle de ses frontières extérieures. La seconde : réviser le « règlement Schengen » pour permettre la réintroduction temporaire, pour une durée supérieure à 30 jours, des contrôles aux frontières intérieures en cas d’afflux massif de clandestins. Enfin, favoriser la conclusion d’accords spécifiques, par exemple entre les Etats concernés par les problèmes de réfugiés à Calais (France, Royaume-Uni, Belgique, Pays-Bas). Ils devraient permettre de négocier des accords de réadmission communs avec des Etats étrangers, de mettre en place des patrouilles communes et d’organiser des vols conjoints de retour dans les pays d’origine. Dans sa dimension française, la question de l’immigration relève de notre seule décision. A cet égard, trois mesures doivent être prises : d’abord, prévoir que le Parlement fixe une norme annuelle d’évolution de l’immigration légale en France, avec des chiffres par type d’immigration (familiale, économique, étudiante) ; ensuite, la suppression de toute prestation d’aide sociale, d’allocation familiale ou d’aide au logement pour les étrangers résidant depuis moins de cinq ans en France dès lors qu’ils ne cotisent pas ; enfin, la suppression de l’aide médicale d’Etat et son remplacement par une franchise pour les urgences médicales. La circulaire de novembre 2012 relative aux conditions d’examen des demandes de régularisation des étrangers en situation irrégulière devra évidemment être modifiée dans le sens d’une harmonisation vers les normes européennes les plus exigeantes que nous devons aller. La durée de présence régulière sur le territoire pour pouvoir bénéficier du regroupement familial doit être augmentée à deux ans, comme c’était le cas avant 1998. Les autres conditions – notamment de revenu et de logement – doivent être appréciées strictement. Enfin l’accès aux prestations doit être différencié selon que l’on est national ou étranger, comme c’est par exemple le cas en Allemagne.
  • Sécurité et justice : un plan Marshall. D’abord, il faut changer notre politique antiterroriste. Créer un parquet national antiterroriste dédié distinct du parquet de Paris et le doter des moyens nécessaires à son action. Il faut davantage de juges et des instruments adaptés pour pouvoir mener cette guerre à plein temps. Ce parquet sera dirigé par le procureur général antiterroriste qui sera assisté de substituts et placé sous l’autorité du procureur général près la cour d’appel de Paris. Ensuite, il faut lutter systématiquement et sans faiblesse contre toutes les formes de radicalisation qui sont, à l’intérieur même de notre pays, le terreau du djihadisme. En premier lieu, l’éloignement systématique, immédiat et sans concession des étrangers radicalisés qui, par leurs propos ou leurs actes, constituent une menace pour l’ordre public et pour le vivre ensemble. Comme pour l’apologie du terrorisme, la « provocation à la haine ou à la violence » doit être intégrée dans le code pénal et assortie des mêmes sanctions (cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, portées à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende lorsque les faits ont été commis en utilisant un service de communication au public en ligne). Tout étranger qui en serait l’auteur doit être systématiquement l’objet d’une mesure d’éloignement du territoire. Rétablir un service national obligatoire de trois mois pour l’ensemble des jeunes au sortir du cycle d’enseignement obligatoire permettrait de redonner le sens de la patrie. Enfin, il faut recruter sur cinq ans 50 000 personnels sur la base d’un contrat à durée indéterminée : 15 000 policiers (soit une augmentation de 10 % des effectifs), 10 000 gendarmes (soit, là aussi, une augmentation de 10 %), 10 000 militaires (correspondant aux effectifs de l’opération Sentinelle), 5 000 policiers municipaux et, c’est essentiel, 5 000 magistrats (soit quasiment un doublement par rapport aux effectifs actuels de 8 500 magistrats). Seront par ailleurs construites 20 000 places de prison et, par conséquent, créés 5 000 postes d’agents de l’administration pénitentiaire, avec une action prioritaire sur les détenus dont le comportement islamiste radical est le plus marqué. Dès lors qu’on lance immédiatement un tel plan Marshall, on peut décider la fin des aménagements automatiques de peines et poser comme principe que la peine prononcée intègre les conditions de son application, la suppression des réductions automatiques et l’interdiction des remises de peine tant que les deux tiers de la peine n’ont pas été accomplis.
  • Laïcité : un new deal ! Il faut s’appuyer sur l’article 1er de la Constitution pour proposer un nouveau cadre de relations entre l’État et l’islam de France. L’objectif : établir un « concordat », qui réglerait définitivement la question de la légitimité de l’islam de France et fixerait ses droits et ses devoirs envers la République. Juridiquement, il prendrait la forme d’une ordonnance qui, établie après une ultime consultation du CFCM, viserait quatre objectifs principaux : organiser le culte musulman en France et l’éloigner des influences extérieures ; créer un institut de formation des imams ; consacrer la reconnaissance de la communauté musulmane française dans les cimetières ; poser le principe d’un programme de construction de lieux de culte musulmans, élaboré en lien étroit avec les maires et dont le financement serait assuré par un fonds, géré par la Caisse des dépôts, et alimenté par les dons des musulmans de France. Cette dernière idée avait été avancée par Dominique de Villepin mais il n’y a, à tort, jamais été donné suite. En contrepartie, le contrat doit être clair. La République n’a pas à négocier sa neutralité. Le rôle de la République est de lever toutes les ambiguïtés et de définir clairement les règles applicables aux musulmans de France comme c’est déjà le cas pour tous les autres cultes. Le rôle des autorités de l’islam de France est non seulement d’accepter, mais de défendre les règles républicaines, notamment l’interdiction du port du voile dans la fonction publique, dans les écoles, les crèches ou le respect de la mixité hommes-femmes.
  • Intégration : fermeté et accompagnement. La réussite de l’exemple meldois. Il existe déjà un cadre national très clair sur ce qu’il faut faire en matière d’apprentissage de la langue française et de la citoyenneté. C’est aux maires, avec le concours de l’État, de veiller sur le terrain à son application. Ce qui est fait à Meaux depuis 1995. D’abord, une politique de sécurité urbaine fondée sur la tolérance zéro avec un suivi de chaque famille concernée : polices municipales armées, caméras de surveillance, coordination locale de la chaîne police/parquet/chefs d’établissements scolaires, accompagnement personnalisé des victimes. Ensuite, une politique de rénovation urbaine : démolition des tours, reconstruction d’immeubles à taille humaine, mixité sociale par l’accession à la propriété. Enfin, détaxation des entreprises et des commerces qui embauchent les gens du quartier (zones franches urbaines) et les forment à des métiers.

Troisième pilier : le progrès à travers l’égalité des chances :

  • Égalité des chances de 0 à 120 ans.
    • Réduire la dette financière avec un objectif de 50 % de dépenses publiques par rapport au PIB en 2022, contre 56,4 % aujourd’hui. En se basant sur une hypothèse – prudente – de 1 % de croissance par an sur la durée du prochain quinquennat, cela suppose de réduire les dépenses d’environ 100 milliards.
    • Réduire la dette environnementale en accordant un crédit d’impôt à taux unique de 50 %, sans conditions de ressources, sur le prix des équipements, des matériaux et de la main-d’oeuvre, dépensé pour participer à la production d’énergie renouvelable entre le 1er septembre 2017 et le 31 décembre 2020.
    • Réduire la fracture générationnelle en travaillant le 8 mai afin de financer la lutte contre les maladies dégénérescentes.
  • Égalité des chances pour les territoires : la création d’une AN2R. Une Agence nationale pour le renouveau de la ruralité pour la France périphérique sur le modèle de l’ANRU qui, pour les quartiers sensibles, est un succès de politique publique. Cette AN2R financerait des grands projets dans les zones rurales les plus déshéritées : transports, couverture numérique, service à la personne. Parallèlement, la politique du logement doit être révisée : le taux de logements sociaux ne devrait pas dépasser 50% par communes. Ensuite, il faut, faciliter le droit à l’achat pour les locataires du logement social, réviser tous les six ans les conditions de maintien en logement social (changement de logement si changement de revenu, de situation familiale…). Le logement social n’est pas un droit à vie, mais une étape dans un parcours de logement. Enfin, il faudra évidemment revenir sur la délirante loi Duflot.
  • Égalité des chances par l’éducation : l’autonomie laissée au chef d’établissement et à son équipe. Le corollaire de l’autonomie très forte donnée aux établissements, c’est le maintien d’examens nationaux qui garantissent aux familles que les objectifs fixés aux établissements scolaires sont atteints : un examen préalable à l’entrée en 6e pour évaluer l’acquisition des fondamentaux (lire, écrire, compter) et un bac revalorisé, concentré sur les matières essentielles. La réforme de l’Education c’est aussi la mise de l’apprentissage sur le podium. Il serait favorisé dès 14 ans et regroupé avec les lycées professionnels.
  • Égalité des chances pour les plus vulnérables : l’accessibilité des personnes handicapées. Mobiliser 1 milliard d’euros par an pour rendre au plus vite les lieux publics accessibles.

    Conclusion :

C’est l’espérance d’un Sursaut français qui a été le fil rouge de notre histoire. La clé du succès reposera sur la capacité à décider, et à décider tout de suite. Parce que libérer les Français pour leur permettre de ne plus douter d’eux-mêmes est la condition de la réussite. D’où la nécessité de gouverner par ordonnances. Ce sont enfin et plus que tout, la bienveillance et le pragmatisme qui doivent guider l’action publique en même temps que l’action de chacun des Français, en donnant confiance, en encourageant et en facilitant la réussite des talents si nombreux que compte la France.

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